Bonjour Rav,
J'ai passé un contrat il y a un peu plus d'un an dans le cadre d'une association commerciale avec une autre personne, et nous devions partager les bénéfices, mais j'ai un peu traîné, et ne me suis pas totalement investi dans le projet.
Puis-je à présent lui dire que j'arrête le projet ?
Que je continue ou non, la personne avec qui j'ai contracté l'association peut-elle me demander des dédommagements pour la perte de temps que je lui ai causé ?
Merci.
Bonjour,
Tout d'abord, le fait de s'associer avec quelqu'un vous engage à vous investir comme il se doit de la part de n'importe quel associé dans cette branche.
S'arrêter dans un projet sera autorisé uniquement sous certaines conditions, cela dépendra :
1. De la nature de votre contrat (vigueur, conditions, réglementation),
2. Des pertes qui vont êtres engendrées par cette arrêt.
Il en est de même pour le passé, dans certains cas il vous faudra aussi dédommager votre associé, mais pour vous demander de le dédommager, il faudra étudier toutes les conditions de votre association.
Kol Touv.
